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Amin, Turocy & WatsonIntellectual Property

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Contentieux

Nous plaidons les dossiers dont nous avons conduit la procédure d'obtention.

Nos avocats plaidants interviennent devant les juridictions où les affaires de brevets se jugent réellement — le District of Delaware, les Northern and Central Districts of California, les Eastern and Western Districts of Texas, le Northern District of Illinois, le Southern District of New York, l'International Trade Commission et le Federal Circuit.

  • District Court
  • ITC Section 337
  • Federal Circuit

Une affaire de brevet se gagne ou se perd selon que l'équipe de plaidoirie comprend véritablement la technologie. La nôtre la comprend, parce que la plupart de ses membres ont passé des années à rédiger des brevets et à conduire leur procédure d'obtention dans les mêmes domaines avant de recueillir leur première déposition. Cela se voit là où cela compte — dans l'interprétation des revendications, dans la préparation des experts et dans le contre-interrogatoire des témoins techniques de la partie adverse, où une question qui révèle que l'examinateur avait effectivement compris l'état de la technique vaut mieux qu'une heure de plaidoirie.

Notre activité couvre également les litiges qui accompagnent les affaires de brevets : détournement de secrets d'affaires, actions fondées sur le Lanham Act et sur le droit des marques, droit d'auteur, Computer Fraud and Abuse Act, cybersquattage et litiges de noms de domaine, concurrence déloyale et clauses de non-concurrence.

La Section 337 devant l'ITC

Une ordonnance d'exclusion est une mesure existentielle assortie d'un calendrier de seize mois, et la Commission ne ralentit pas pour une partie défenderesse qui apprend encore son propre produit. S'y défendre suppose de construire en parallèle, dès la première semaine, le dossier technique et la contestation de l'existence d'une industrie nationale, et d'être prêt à plaider l'affaire bien avant qu'un tribunal fédéral de district n'ait achevé l'interprétation des revendications.

L'interprétation des revendications, le véritable procès

La plupart des affaires de brevets se décident au stade Markman, et tous les intervenants le savent. Les interprétations se gagnent sur le dossier intrinsèque — les termes mêmes de la description du brevet et l'historique de la procédure d'obtention — et c'est pourquoi la présence de conseils en brevets dans l'équipe de plaidoirie est un avantage pratique et non un argument de communication. Ils savent ce que contient ce dossier parce qu'ils passent leur vie professionnelle à en constituer exactement de semblables.

Dossiers figurant au registre public

  • Enquête ITC n° 337-TA-841 — aucune violation constatée

    Le cabinet a défendu la partie défenderesse dans une enquête au titre de la Section 337 engagée par Technology Properties Limited, une société de licences qui demandait une ordonnance excluant de l'importation aux États-Unis les imprimantes photographiques professionnelles de notre client. Les associés Vinay Joshi et Andrew Oliver ont dirigé l'équipe et plaidé l'affaire en janvier 2013. Plusieurs co-défendeurs ont transigé dans les semaines qui ont précédé la détermination initiale. Notre client ne l'a pas fait, et le juge administratif a conclu à l'absence de contrefaçon de chacun des trois brevets invoqués. L'enquête s'est achevée le 9 janvier 2014 par un constat d'absence de violation de la Section 337.

    In re Certain Digital Photo Frames and Image Display Devices, Inv. No. 337-TA-841 (U.S. ITC)

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