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Amin, Turocy & WatsonIntellectual Property

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Robotique

L'invention réside dans le contrôleur, et l'éligibilité dépend de ce que le robot fait différemment.

Une grande part de ce qui est nouveau dans un robot tient à la manière dont il est commandé : la prise qu'il choisit, la perturbation qu'il détecte, la consigne qu'il reçoit d'un opérateur distant, la manipulation qu'il a apprise. Revendiquée comme un calcul, cette invention se lit, pour un examinateur, comme un traitement de l'information ; revendiquée comme un contrôleur qui se contente d'exécuter une fonction, elle peut être réduite à l'algorithme que la description du brevet se trouve divulguer. Les revendications qui tiennent disent comment le calcul modifie ce que font les actionneurs, ou comment il améliore le contrôleur lui-même.

Brevets publiés dans ce domaine
30
Professionnels
10

Le travail porte ici sur le robot lui-même : appareils et procédés de commande d'un manipulateur et de détermination des perturbations qui s'exercent sur lui, systèmes de téléopération et assistance qu'ils apportent à un opérateur distant, robots qui apprennent une manipulation au lieu d'être programmés pour l'exécuter, préhenseurs et extrémités de doigts conçus en fonction de la manière dont un objet est saisi, jumeaux numériques qui simulent le mouvement du robot lui-même, et détection de sécurité autour d'un robot en fonctionnement. Sous la commande se trouve le matériel qu'elle pilote : structures de bras, actionneurs souples, et mécanismes de fixation et de manutention. Le domaine regroupe ce que le système des brevets classe lui-même comme manipulateurs et leur commande, plutôt que tout produit qui se trouve contenir un moteur.

La robotique partage ses frontières avec d'autres domaines, et la ligne de partage suit l'objet de la revendication. La robotique chirurgicale est traitée dans le domaine Dispositifs médicaux, où le parcours réglementaire façonne les revendications. Lorsque le robot n'est qu'un poste dans une usine et que l'invention porte sur la commande du procédé qui l'entoure, le travail relève du domaine Automatisation industrielle ; lorsque l'invention porte sur l'architecture du modèle d'apprentissage plutôt que sur ce que le robot fait de ce qu'il a appris, elle relève du domaine IA et apprentissage automatique. Une même divulgation soutient souvent des revendications des deux côtés d'une ligne — une manipulation apprise peut être revendiquée à la fois comme l'entraînement et comme son exécution par le robot, et les deux peuvent être mises en œuvre par des parties différentes —, c'est pourquoi le jeu de revendications est rédigé en ayant chacune d'elles en vue.

La Section 101 et l'étape d'actionnement

Une invention de commande de robot est, au fond, un calcul : une consigne d'opérateur relayée, une perturbation détectée, une prise sélectionnée, une manipulation apprise, un état simulé mis à jour. Une revendication qui s'arrête une fois le calcul achevé est une revendication portant sur un traitement de l'information, et un examinateur appliquant Alice au titre de la Section 101 peut la traiter comme telle, aussi physique que paraisse la description du brevet. Une revendication repose sur un terrain plus solide lorsque le résultat modifie le fonctionnement de la machine — les articulations commandées, la pince refermée, le mouvement ralenti ou arrêté — de sorte que ce qui est revendiqué est le fonctionnement d'un robot et non un calcul le concernant.

L'étape d'actionnement doit accomplir un travail réel. Une clause finale qui se borne à dire « et commander le robot sur la base du résultat » est le type d'étape symbolique qu'un examinateur écarte comme une simple application de l'idée sur une machine générique ; une clause qui dit comment le résultat modifie le mouvement est ce qui peut l'intégrer dans une application pratique. La manipulation apprise et les jumeaux numériques posent la même question de manière plus aiguë, parce que chacun se lit comme un modèle ou une simulation tant que la revendication ne dit pas ce que le robot physique fait différemment grâce à lui.

Quand une unité de commande devient « moyen plus fonction »

Les revendications de commande de robots sont habituellement rédigées comme des appareils constitués de composants fonctionnels : une unité d'acquisition, une unité de détermination, une unité de commande qui pilote les actionneurs. Un terme comme « unité » ne désigne généralement aucune structure par lui-même, et depuis Williamson une limitation de ce type peut être interprétée comme une limitation de type « moyen plus fonction » au titre de la Section 112(f) alors même que le mot « means » n'y apparaît jamais. Les examinateurs identifient couramment ces limitations dans la notification de l'office, et une fois qu'une limitation est ainsi interprétée, elle ne couvre que la structure que la description du brevet divulgue pour exécuter la fonction, et ses équivalents — ce qui, pour une fonction exécutée par un processeur, signifie un algorithme.

La description du brevet devient donc déterminante. Si elle ne divulgue aucun algorithme — une boîte dans un schéma fonctionnel intitulée « unité de détermination » et une phrase disant ce qu'elle détermine —, la revendication est imprécise. Si elle divulgue une seule loi de commande, la revendication peut se réduire à cette loi de commande et à ses équivalents. La réponse, à la rédaction, consiste à décrire la logique de commande elle-même, avec ses variantes, de manière suffisamment détaillée pour que la revendication fonctionnelle atteigne encore les conceptions qu'un concurrent construirait, et à l'accompagner de revendications de procédé et de support de stockage qui énoncent des étapes plutôt que des unités et ne dépendent pas de la manière dont la revendication d'appareil est interprétée.

Preuves

Brevets que nous avons rédigés dans ce domaine

Brevets dont le cabinet a conduit la procédure d'obtention, issus de son propre répertoire publié et de l'index des mandataires inscrits au dossier tenu par l'USPTO. Un relevé, non une affirmation.
Tous les répertoires de brevets
  • 12,703,467Mobile object control system, mobile object control device, and mobile object control method
  • 12,661,790Remote operation method, storage medium, remote operation device, and remote operation system
  • 12,661,780Operation control method, operation control device, and storage medium
  • 12,654,313Extendable variable-stiffness boom-lift-mounted robot with vibration compensation
  • 12,649,234Walking control method
  • 12,629,840Operation control device, operation control system, operation control method, and storage medium
  • 12,617,083Manipulation method learning apparatus, manipulation method learning system, manipulation method learning method, and program
  • 12,570,002Teleoperation assist device, teleoperation assist method, and storage medium

Équipe

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