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Amin, Turocy & WatsonIntellectual Property

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Automatisation industrielle

L'invention est généralement un logiciel, et l'éligibilité dépend de ce qu'il fait à la machine.

Une grande part de ce qui est brevetable en automatisation industrielle est désormais logicielle : l'environnement dans lequel un projet de commande est conçu, la chaîne qui achemine les données d'usine vers le nuage, le jumeau numérique qui tient lieu de procédé avant sa mise en service. Revendiqué comme de l'information recueillie, analysée et affichée, ce logiciel s'attire le même rejet d'éligibilité que n'importe quel autre. Revendiqué au travers d'un changement précis dans la manière dont fonctionne un contrôleur, un système de sécurité ou un procédé en cours, il fait l'objet d'une revendication portant sur une machine améliorée, et c'est sur ce terrain que se plaide l'éligibilité.

Brevets publiés dans ce domaine
309
Professionnels
10

Nous rédigeons des demandes de brevet et en conduisons la procédure d'obtention dans l'ensemble du contrôle-commande industriel et des systèmes qui l'entourent : les contrôleurs industriels et la manière dont ils stockent et échangent des données, les environnements de conception dans lesquels les projets d'automatisation sont élaborés, modifiés et partagés entre développeurs, les jumeaux numériques et la simulation des procédés industriels, ainsi que les chaînes qui acheminent les données d'usine des dispositifs en périphérie vers l'analytique en nuage. Le même travail s'étend à la sécurité fonctionnelle et aux systèmes d'arrêt d'urgence, aux interfaces opérateur et aux tableaux de bord, à la commande adaptative et au réglage des contrôleurs, au diagnostic et à la maintenance des équipements, ainsi qu'aux liaisons entre l'atelier et les systèmes d'exécution de la fabrication (MES), de contrôle-commande distribué (DCS) et de planification des ressources de l'entreprise (ERP).

Ce travail partage sa discipline en matière d'éligibilité avec le domaine Logiciels et informatique, et il constitue un domaine à part entière parce que ses revendications sont ancrées dans les contrôleurs et les procédés qu'ils pilotent plutôt que dans l'informatique généraliste. Les frontières suivent ce qui est commandé : les manipulateurs et la commande des robots sont traités dans le domaine Robotique, le guidage des véhicules dans Véhicules autonomes, et les mécanismes et machines-outils eux-mêmes dans Mécanique et matériaux. Lorsqu'un contrôleur ou un environnement de conception utilise un modèle entraîné, l'architecture du modèle relève du domaine IA et apprentissage automatique et le système de commande qui l'entoure relève du présent domaine ; la sécurité des réseaux et des dispositifs de contrôle-commande est traitée dans le domaine Cybersécurité.

La Section 101 et la revendication sur les données d'usine

Beaucoup d'inventions d'automatisation portent sur des données : les acquérir auprès de sous-systèmes distincts sur une base de temps commune, leur donner un contexte, les transformer pour le système qui les consommera, et les présenter sur un tableau de bord ou dans le nuage. Une revendication qui s'arrête à la collecte, à l'analyse et à l'affichage d'informations correspond au schéma que le Federal Circuit a jugé abstrait dans Electric Power Group, et les données d'une usine n'en sont pas exemptées du fait qu'elles proviennent d'une machine.

L'ajout d'une étape physique à la fin n'y remédie pas. Diehr et Flook, deux affaires de commande de procédés, marquent la ligne de partage : Diehr a validé un procédé de vulcanisation du caoutchouc dans lequel un ordinateur recalculait de manière répétée la durée de vulcanisation et ouvrait la presse, et Flook a rejeté un procédé dont le seul élément nouveau était la formule de mise à jour d'un seuil d'alarme, alors même que ce seuil régissait un procédé chimique en cours. Ce qui tient, c'est une revendication dans laquelle l'étape de commande est celle où l'invention produit son effet, ou une revendication qui améliore le fonctionnement du contrôleur ou de son réseau lui-même, par exemple en maintenant la cohérence des données dans la mémoire du contrôleur. La description du brevet doit présenter l'invention ainsi dès le départ, car un examinateur ne le fera pas à sa place.

L'évidence et la technique logicielle connue

Édition collaborative, gestion des versions, retour à un jalon, vues textuelle et graphique synchronisées d'un même programme : un examinateur peut généralement trouver chacun de ces éléments dans le génie logiciel général et soutiendra que leur application à un projet d'automatisation était évidente. Depuis KSR, l'utilisation prévisible d'une technique connue dans un domaine voisin est vraisemblablement jugée évidente, et c'est le rejet auquel une demande portant sur un environnement de conception doit s'attendre.

La réponse tient à ce qui distingue un projet de commande d'un code source ordinaire. Le programme est lié à des entrées-sorties physiques et à un contrôleur particulier, il peut être modifié pendant que ce contrôleur pilote un procédé, et son retour à un état antérieur peut devoir tenir compte du matériel autant que du texte. Une description du brevet qui expose ces contraintes, avec des revendications qui énoncent l'étape qui y répond, donne à l'examinateur une raison pour laquelle la technique générale ne se transpose pas simplement ; une demande qui ne décrit l'outil que comme un logiciel ne donne à cet argument aucun point d'appui.

Preuves

Brevets que nous avons rédigés dans ce domaine

Brevets dont le cabinet a conduit la procédure d'obtention, issus de son propre répertoire publié et de l'index des mandataires inscrits au dossier tenu par l'USPTO. Un relevé, non une affirmation.
Tous les répertoires de brevets
  • 12,724,404Industrial data destination transformation
  • 12,717,296Generative artificial intelligence for creation of instruction code from an input
  • 12,693,648Industrial artificial intelligence model aggregation
  • 12,687,824Manufacturing cloud system
  • 12,681,469Generative AI for industrial automation design environment
  • 12,681,464Front end user interface for manufacturing cloud system
  • 12,675,101Industrial automation relational data extraction, connection, and mapping
  • 12,675,099Industrial control program component exploration and playback

Équipe

Automatisation industrielle : qui travaille dans ce domaine

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