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Amin, Turocy & WatsonIntellectual Property

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Transactions technologiques

Là où la propriété intellectuelle change réellement de mains.

Les contrats de licence, de développement conjoint et de transfert de technologie déterminent à qui appartiennent les perfectionnements, qui supporte l'obligation d'indemnisation et ce qu'il advient du portefeuille lorsque la relation prend fin. Ces clauses sont rédigées par des personnes qui comprennent les brevets qui les sous-tendent.

Nous négocions et rédigeons des contrats de licence de brevets et de technologie, des accords de développement conjoint et de collaboration, des actes de cession, ainsi que les clauses de propriété intellectuelle des contrats d'approvisionnement, de fabrication et de prestation de services. Nous conseillons sur les questions de titularité et de qualité d'inventeur nées de collaborations, de relations avec des universités et de contrats de sous-traitance — celles qu'il est peu coûteux de trancher à la signature et très coûteux de trancher ensuite.

Parce que la même équipe assure la procédure d'obtention et le contentieux, le travail transactionnel est éclairé par ce qu'un portefeuille peut réellement soutenir, et la stratégie de portefeuille est éclairée par ce que les opérations exigent.

Les perfectionnements, le domaine d'exploitation et la fin de la relation

Trois clauses concentrent l'essentiel du risque dans un contrat technologique : à qui appartiennent les perfectionnements, comment le domaine d'exploitation est délimité, et ce qui survit à la résiliation. Ce sont aussi les trois clauses le plus souvent rédigées par analogie avec une opération antérieure portant sur une tout autre technologie. Une limitation de domaine d'exploitation qui avait un sens pour un composant se lit très différemment dès lors que la même invention est intégrée à une plateforme.

La qualité d'inventeur n'est pas une formalité

Le développement conjoint produit des inventions conjointes, et le droit américain donne à chaque copropriétaire le droit de concéder une licence sur l'intégralité du brevet sans avoir à en rendre compte à l'autre. Les collaborations qui n'ont jamais traité ce point le découvrent plus tard, en général lorsqu'une partie veut une exclusivité qu'elle n'a plus le pouvoir d'accorder. Établir correctement la qualité d'inventeur et la titularité dès le départ figure parmi les actes au plus fort effet de levier qu'accomplit un juriste des technologies.

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