
Himanshu S. Amin
Managing Partner
Cleveland
BS Electrical Engineering · Inscrit USPTO
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Avis et due diligence
Une grande part du travail de brevet le plus lourd de conséquences ne devient jamais un dépôt. C'est l'étude de liberté d'exploitation qui réoriente la conception d'un produit, l'analyse de nullité qui modifie une position de licence, ou la due diligence qui fait revoir le prix d'une acquisition.
Nous préparons des avis d'absence de contrefaçon et de nullité, des analyses de liberté d'exploitation et de disponibilité, ainsi que des évaluations de brevetabilité. Pour les clients visés par une mise en cause, nous constituons le dossier technique et l'état de la technique à l'appui de leur position bien avant qu'une assignation ne soit déposée — c'est aussi, et ce n'est pas un hasard, le moment où cela coûte le moins cher.
Du côté transactionnel, nous menons la due diligence des portefeuilles de brevets pour les fusions, les acquisitions, les financements et les opérations de licence : ce qu'un portefeuille couvre réellement, où se situe le risque au moment de faire valoir les droits, quelles familles méritent leurs annuités, et si la chaîne de titularité résiste à l'examen.
Une étude de disponibilité qui passe tout en revue est hors de prix, et une étude au périmètre trop étroit procure un faux confort. La version utile part du produit tel que les ingénieurs le décrivent réellement, identifie la poignée de caractéristiques susceptibles d'attirer des revendications, et les recherche correctement — puis dit clairement quelles questions ont été posées et lesquelles ne l'ont pas été.
Un avis qui assortit chaque phrase de réserves ne protège que son auteur. Les nôtres concluent et exposent le fondement de leur conclusion, y compris lorsque celle-ci tient à peu de chose.
La due diligence de portefeuille arrive généralement sous la forme d'une liste de numéros et d'une échéance. La valeur est dans ce que la liste omet : les familles dont les revendications indépendantes ont été restreintes à quelque chose que le produit incriminé ne fait pas, les cessions qui n'ont jamais été inscrites, les chaînes de priorité comportant une rupture, les clauses terminal disclaimer qui lient des familles à des brevets depuis expirés. Ces constats changent un prix. Compter les brevets, non.
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