
Himanshu S. Amin
Managing Partner
Cleveland
BS Electrical Engineering · Inscrit USPTO
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Véhicules autonomes
Suivre un véhicule qui précède, se maintenir dans une voie, changer de voie et se garer sont connus de longue date dans l'état de la technique, et un examinateur de ce domaine dispose d'un dossier dense de systèmes antérieurs à combiner. Ce qui aboutit à la délivrance, c'est généralement une situation de conduite précise associée à la commande précise qu'elle appelle, expliquée dans la description du brevet suffisamment bien pour montrer pourquoi les systèmes connus n'y seraient pas parvenus. Trouver cette association, et rédiger en fonction d'elle, c'est là que réside le travail.
Nous rédigeons des demandes de brevet et en conduisons la procédure d'obtention dans le domaine de la commande de conduite des véhicules : commande de la vitesse, de l'accélération et du dépassement, maintien dans la voie et changement de voie, évitement de collision et alerte, conduite automatisée et transitions entre modes de conduite, ainsi que la reconnaissance de l'environnement et la génération de trajectoires qui les alimentent. Le travail s'étend à la planification d'itinéraires, à la navigation, à la génération de cartes et à la localisation ; à l'aide au stationnement et à la détection de places de stationnement ; à la gestion du trafic et à la communication coopérative entre les véhicules et les autres usagers de la route ; à la téléopération des véhicules ; à l'évaluation de la conduite ; aux agents embarqués qui interagissent avec les occupants ; ainsi qu'à la navigation et à la gestion des drones.
La frontière de ce domaine est tracée par ce que commande l'objet de la revendication. Un modèle entraîné est revendiqué ici à travers la commande qu'il produit — la trajectoire, le changement de voie, l'arrêt — tandis que l'architecture du modèle elle-même relève du domaine IA et apprentissage automatique. Les groupes motopropulseurs électriques, la consommation d'énergie et la recharge relèvent de Technologies vertes ; les circuits internes des capteurs et des calculateurs, de Semi-conducteurs et électronique ; la sécurisation des capteurs des véhicules et l'authentification des drones, de Cybersécurité ; les systèmes mécaniques du véhicule, de Mécanique et matériaux ; les manipulateurs et la commande des robots, de Robotique. Lorsqu'une invention chevauche l'une de ces lignes, comme le fait un planificateur de trajectoire issu de l'apprentissage, les revendications sont rédigées de sorte que la contribution relative à la commande et celle relative au modèle tiennent chacune par elles-mêmes.
Un examinateur peut reconstituer la plupart des revendications d'aide à la conduite à partir de systèmes déjà présents au dossier : une antériorité qui reconnaît la voie, une autre qui change de voie, une troisième qui alerte d'une collision. Selon KSR, la combinaison d'éléments familiers selon des méthodes connues est vraisemblablement évidente lorsqu'elle ne produit que des résultats prévisibles. Ce qui survit généralement, c'est l'association d'une circonstance de conduite particulière — un embranchement de la route, la géométrie d'un marquage de voie, un obstacle à côté du véhicule à basse vitesse, une demande du conducteur que la commande devrait modérer — avec la réponse de commande que cette circonstance appelle.
Cette association doit être expliquée dans la description du brevet, et pas seulement énoncée dans la revendication. L'argument contre une combinaison d'antériorités se construit à partir de l'exposé que fait la demande elle-même des raisons pour lesquelles l'approche connue échoue dans cette circonstance et de ce qu'y apporte la réponse revendiquée ; une description du brevet qui décrit la commande sans jamais décrire le problème laisse la revendication reposer sur la seule argumentation de l'avocat. Une revendication liée à une seule circonstance est aussi facile à contourner, si bien que la protection provient d'une famille de demandes couvrant les circonstances que le système d'un concurrent rencontrera réellement.
Les demandes portant sur la commande de véhicules sont couramment déposées avec des revendications indépendantes parallèles portant sur un dispositif, un procédé et un support de stockage, chacune énonçant les mêmes étapes. C'est la revendication de dispositif qui est exposée. Rédigée comme une série d'unités configurées chacune pour exécuter une fonction — une unité de reconnaissance, une unité de détermination, une unité de commande —, elle peut relever de la Section 112(f) alors même que le mot « means » n'y apparaît jamais : depuis Williamson, la présomption contre ce traitement n'est plus une présomption forte, et une unité définie uniquement par ce qu'elle fait ne désigne aucune structure. La revendication ne couvre alors que la structure que la description du brevet divulgue pour chaque fonction, et ses équivalents ; pour une fonction exécutée par un ordinateur, cette structure est l'algorithme, et une description du brevet qui montre une boîte étiquetée sans algorithme derrière elle rend la revendication imprécise.
Les examinateurs ont pour instruction d'identifier ces limitations et d'indiquer au dossier l'interprétation retenue, et la réponse relève d'une décision sur la portée, non d'une formalité : accepter l'interprétation, ou modifier la revendication pour y énoncer une structure — le processeur et la mémoire qui exécutent les étapes. Dans les deux cas, c'est la description du brevet qui tranche, ce qui explique que chaque unité fonctionnelle doive avoir son algorithme exposé en toutes lettres — les conditions, les seuils, l'ordre des déterminations — dans le texte et les organigrammes. Les revendications de procédé et de support de stockage ne sont ordinairement pas interprétées au titre de la Section 112(f) ; sans ce soin, la revendication de dispositif peut donc se révéler plus étroite que la revendication de procédé déposée à ses côtés.
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