Logiciels et informatique

Les brevets de logiciel se jouent sur l'éligibilité. Nous rédigeons en conséquence.

Depuis Alice, le sort d'un brevet de logiciel se décide en grande partie par la manière dont la description du brevet pose le problème technique et l'amélioration concrète apportée au fonctionnement de l'ordinateur. Cette manière de poser les choses est une décision de rédaction, prise des années avant que quiconque n'invoque la Section 101.

Brevets publiés dans ce domaine: 4 795
Professionnels: 21

Nous conduisons la procédure d'obtention et défendons des brevets dans les systèmes distribués et l'infrastructure en nuage, les protocoles de réseau et de télécommunications, les bases de données et le traitement des données, les systèmes d'exploitation, les interfaces utilisateur, ainsi que le commerce électronique et les technologies financières. La sécurité et la cryptographie sont traitées dans le domaine Cybersécurité, et les systèmes de contrôle industriels dans le domaine Automatisation industrielle.

L'activité va des start-up qui déposent leur première demande aux portefeuilles de sociétés du Fortune 500 couvrant de nombreuses familles.

Poser le problème technique

La question de l'éligibilité se décide généralement dans les premiers paragraphes de la description du brevet. Une demande qui s'ouvre en décrivant un besoin commercial puis énonce un ordinateur qui le met en œuvre appelle un rejet Alice. Celle qui s'ouvre sur une insuffisance technique des systèmes existants — latence, pression sur la mémoire, défaut de synchronisation, propriété de sécurité impossible à maintenir à grande échelle — et décrit l'architecture qui la résout plaide l'éligibilité avant même que quiconque ne la soulève.

Les deux demandes peuvent décrire la même invention. Elles ne connaissent pas le même sort.

Les systèmes distribués et le problème de la contrefaçon divisée

Les inventions en nuage et en réseau répartissent leurs étapes entre plusieurs acteurs : un client, un serveur, un CDN, un service tiers. Une revendication de procédé qui les exige toutes est une revendication qu'aucun défendeur ne met seul en œuvre, et la jurisprudence sur la contrefaçon divisée en fait un problème très difficile à contourner après coup dans un contentieux.

La correction se fait à la rédaction : revendiquer du point de vue de chaque acteur séparément, de sorte qu'au moins une revendication soit intégralement contrefaite par la partie que vous poursuivriez réellement.

Preuves

Brevets que nous avons rédigés dans ce domaine

Brevets dont le cabinet a conduit la procédure d'obtention, issus de son propre répertoire publié et de l'index des mandataires inscrits au dossier tenu par l'USPTO. Un relevé, non une affirmation.

Tous les répertoires de brevets

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