Dispositifs médicaux

Une stratégie de brevets qui tient compte du parcours réglementaire.

Un portefeuille de dispositifs médicaux se construit en parallèle d'un dossier réglementaire, et non après lui. Les modifications de conception induites par un 510(k) ou une PMA se répercutent directement sur la portée des revendications, et un portefeuille qui ignore cet enchaînement protège un dispositif qui ne sera jamais commercialisé.

Brevets publiés dans ce domaine: 202
Professionnels: 19

Nous conduisons la procédure d'obtention et plaidons dans les instruments chirurgicaux et la robotique, les dispositifs implantables, les cathéters et les systèmes de pose, l'imagerie diagnostique et thérapeutique, la surveillance des patients, les dispositifs d'administration de médicaments, et le logiciel en tant que dispositif médical.

La santé numérique a rapproché ce domaine de nos activités logiciel et apprentissage automatique : les algorithmes de diagnostic, la surveillance connectée et l'aide à la décision clinique soulèvent des questions d'éligibilité et de données en plus des questions mécaniques et de matériaux que le domaine a toujours connues.

Déposer en parallèle du parcours réglementaire

La conception d'un dispositif évolue pendant l'examen réglementaire, et ces évolutions sont rarement cosmétiques : une géométrie modifiée, un autre matériau, une indication restreinte. Un jeu de revendications figé sur la conception antérieure au dépôt du dossier peut finir par protéger un dispositif qui n'a jamais atteint le marché.

Maintenir des continuations en instance tout au long du processus réglementaire est la réponse habituelle, et elle ne fonctionne que si la description initiale a été rédigée assez largement pour soutenir les revendications dont le dispositif final aura besoin.

Logiciel en tant que dispositif médical

Les algorithmes de diagnostic et l'aide à la décision clinique se situent à l'intersection de trois domaines difficiles à la fois : l'éligibilité au titre de la Section 101, la suffisance de description d'un modèle entraîné, et une situation réglementaire dans laquelle l'indication revendiquée auprès de l'autorité et la revendication de brevet doivent être cohérentes entre elles.

C'est aussi le domaine où cette activité travaille le plus souvent conjointement avec les groupes logiciel et apprentissage automatique, parce que la traiter comme un simple dépôt mécanique fait manquer l'essentiel de ce qui est brevetable.

Preuves

Brevets que nous avons rédigés dans ce domaine

Brevets dont le cabinet a conduit la procédure d'obtention, issus de son propre répertoire publié et de l'index des mandataires inscrits au dossier tenu par l'USPTO. Un relevé, non une affirmation.

Tous les répertoires de brevets

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